J.O. 56 du 7 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 février 2007 portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire

NOR : AGRE0700498A


Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 812-55 et R. 814-32 ;

Vu l'arrêté du 5 mars 1993 modifié relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire,

Arrête :


Article 1


Le Conseil national de la spécialisation vétérinaire, dont la composition est définie par l'article R. 814-32 du code rural et précisée par l'article 2 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, comprend les membres titulaires et suppléants ci-après désignés dans les conditions prévues aux 2°, 3° et 4° dudit article 2.

1° Au titre de la profession vétérinaire :

Le président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant M. Gérard Faure ;

Mme Dona Sauvage, ayant pour suppléant M. Michel Martin-Sisteron ;

M. Benoît Assemat, ayant pour suppléant M. Robert Allaire ;

M. Christophe Buhot, ayant pour suppléant M. Pierre Buisson ;

M. Claude-Yves Couquet, ayant pour suppléant M. Régis Duquesnel ;

M. Maurice Roze, ayant pour suppléant M. Gilles Chaudieu ;

M. Jean-Pierre Alno, ayant pour suppléant M. Dominique Balloy ;

Mme Florence Lasvergères, ayant pour suppléante Mme Valérie Guiral-Treuil.

2° Au titre d'enseignants-chercheurs assurant un enseignement dans les domaines ci-après indiqués :

a) Animaux de compagnie, de loisir et de sport :

M. Pascal Fayolle, ayant pour suppléant M. Eric Viguier ;

b) Biologie médicale :

Mme Brigitte Siliart, ayant pour suppléante Mme Anne-Marie Colle ;

c) Sécurité et qualité des aliments et industries agroalimentaires :

Mme Christine Vernozy, ayant pour suppléant M. Hubert Brugère ;

d) Productions animales :

M. François Schelcher, ayant pour suppléante Mme Sylvie Chastant.

3° En qualité de personnalité qualifiée, pour chacun des domaines indiqués :

M. Jean-François Labbe, ayant pour suppléant M. Philippe Le Coz ;

M. Didier-Noël Carlotti, ayant pour suppléant M. Eric Guaguère ;

M. Patrick Chaffiotte, ayant pour suppléant M. Jean-Yves Gauchot ;

Mme Claire Feillou, ayant pour suppléante Mme Viviane Tkaczuk-Moquay.

Article 2


Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, les intéressés sont nommés pour un mandat de quatre ans.

Article 3


Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 février 2007.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement et de la recherche,

J.-L. Buër